Version 2026-09-23

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

SINGULARITY

Septembre 2026

Préambule

En utilisant le Site et l'Application (ensemble, la « Plateforme »), les Utilisateurs (« Vous », « Vos », « Votre(s) ») acceptent la collecte et l'utilisation de leurs données personnelles par la Société (« Nous », « Nos », « Notre(s) ») de la manière décrite dans la présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique »).

En rédigeant la présente Politique et en la mettant à Votre disposition, Nous entendons remplir Notre devoir d'information des personnes concernées au sens des articles 13 et 14 du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (le « RGPD »). Il est entendu que tout terme défini à l'article 4 du RGPD et mentionné dans la présente Politique aura la même signification.

Ainsi, une donnée à caractère personnel (ci-après une « Donnée Personnelle » ou « Donnée ») désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Un traitement de Données Personnelles (ci-après « Traitement ») désigne toute opération effectuée ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquée à des Données, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.

La présente Politique décrit la façon dont Vos Données Personnelles sont traitées lorsque Vous naviguez sur le Site et lorsque Vous utilisez l'Application. Elle complète les Conditions Générales d'Utilisation du Site et les Conditions Générales de Vente valant Licence d'Utilisation de l'Application.

Nous pouvons modifier la Politique de temps à autre, auquel cas Nous Vous informerons de la mise à jour par tout moyen disponible, y compris par le biais d'une notification sur le Site ou dans l'Application.

Notre rôle ; destinataires

Nous agissons en tant que responsable de traitement de Vos Données collectées via le Site et l'Application, dans les conditions décrites ci-après.

Prestataires Techniques. Nous sommes susceptibles de partager Vos Données avec les prestataires de services tiers suivants, qui Nous aident à atteindre les objectifs spécifiés dans la présente Politique (les « Prestataires Techniques ») :

Keygen, pour la gestion et le contrôle des Licences ;

Supabase, pour l'hébergement de la base de données de la Plateforme ;

Stripe, pour le traitement des paiements.

En tant que sous-traitants, ces Prestataires Techniques peuvent avoir accès à Vos Données dans le seul et unique but de réaliser les missions qui leur sont confiées. Nous nous assurons qu'ils présentent des garanties suffisantes pour l'exécution de leur mission et respectent les lois et règlements applicables.

Traitements réalisés par les IA Tierces. Lorsque Vous sollicitez une IA Tierce en ligne au sein de l'Application, les données et fichiers que Vous transmettez (notamment via la zone de commande/prompt) sont adressés directement par l'Application à l'éditeur de cette IA Tierce, sans transiter par les serveurs de la Société ni faire l'objet d'un Traitement par cette dernière. L'éditeur de l'IA Tierce agit alors en qualité de responsable de traitement indépendant, dans les conditions de ses propres conditions générales et de sa propre politique de confidentialité, qu'il Vous appartient de consulter avant toute utilisation.

Le cas échéant, Nous sommes susceptibles de partager Vos Données avec les tribunaux compétents et toute autre autorité gouvernementale et/ou publique en faisant la demande, dans la mesure où cela est légalement autorisé.

En tout état de cause, Nous ne communiquerons des Données Personnelles qu'aux destinataires susmentionnés sur la base du strict besoin d'en connaître et uniquement dans la mesure nécessaire à la réalisation des objectifs de traitement dûment identifiés.

Transferts hors de l'Union Européenne. Certains de Nos Prestataires Techniques sont susceptibles d'être établis en dehors de l'Union Européenne ou d'y transférer des Données dans le cadre de l'exécution de leur prestation. Dans une telle hypothèse, Nous veillons à ce que ce transfert soit encadré par les garanties appropriées prévues aux articles 44 et suivants du RGPD, telles qu'une décision d'adéquation de la Commission européenne ou des clauses contractuelles types.

Données que Nous collectons ; Finalités et bases légales

Les catégories de Données collectées dépendent de la nature de la relation que Vous entretenez avec Nous. Vous trouverez ci-dessous les Données Personnelles que Nous sommes susceptibles de collecter, les finalités de cette collecte et les bases juridiques associées.

Cookies. Afin d'enrichir Votre expérience utilisateur, Nous souhaitons comprendre Vos interactions avec le Site. C'est pourquoi Nous traitons diverses informations de navigation collectées par le biais de cookies et autres technologies de suivi. Lorsque Vous utilisez le Site, Nous collectons :

les identifiants uniques (type et paramètres du navigateur, type et paramètres de l'appareil, système d'exploitation) ;

les informations d'interaction (adresse IP, activité du système, date et heure des requêtes) ;

les pages et Services que Vous recherchez sur le Site.

Pour cela, Nous nous fondons sur Notre intérêt légitime, qui consiste à (i) comprendre la manière dont Vous parcourez le Site et (ii) améliorer le Site si nécessaire.

Si Vous souhaitez restreindre, bloquer ou supprimer les cookies installés par le Site, Vous pouvez le faire en utilisant les paramètres de Votre navigateur. Certaines fonctionnalités du Site peuvent toutefois ne pas fonctionner correctement ou être plus lentes si Vous bloquez les cookies.

Données de Compte. Lors de la création de Votre Compte sur le Site, Nous collectons Votre nom complet, Votre adresse électronique et Votre mot de passe (conservé sous forme chiffrée). Ces Données sont traitées aux fins de gestion du Compte et d'exécution des CGU et, le cas échéant, des CGV, sur le fondement de l'exécution du contrat (article 6.1.b du RGPD).

Inscription en phase de bêta-test. Lorsque Votre inscription intervient dans le cadre d'une phase de bêta-test, les Données ainsi collectées pourront être utilisées ultérieurement à des fins d'envoi de Notre newsletter, sous réserve du recueil de Votre consentement conformément à l'article 6 du RGPD et à l'article L.34-5 du Code des postes et des communications électroniques. Vous pouvez à tout moment Vous opposer à cet usage selon les modalités décrites à l'article « Vos droits ».

Données relatives à la Licence et à l'Appareil. Lors de l'installation et de l'activation de l'Application sur Votre ordinateur (l'« Appareil »), Nous collectons, par l'intermédiaire de Notre Prestataire Technique Keygen, l'empreinte machine (fingerprint) de l'Appareil, son nom ainsi que son adresse MAC. Ces Données sont traitées aux fins de gestion et de contrôle du respect de la règle « une Licence, un Appareil » et de prévention d'une utilisation non autorisée de la Licence, sur le fondement de l'exécution du contrat et de Notre intérêt légitime à la protection de Nos droits de propriété intellectuelle.

Contenus transmis aux IA Tierces. Les fichiers et données que Vous saisissez dans la zone de commande (prompt) de l'Application sont conservés localement sur Votre Appareil. Nous ne collectons ni ne conservons ces contenus. Lorsque Vous sollicitez une IA Tierce en ligne, ces contenus lui sont transmis directement, dans les conditions décrites à l'article « Notre rôle ; destinataires ».

Clé(s) SSH. Si Vous connectez un gestionnaire de code source à l'Application, Nous collectons la ou les clé(s) SSH que Vous renseignez à cette fin. Ces Données sont traitées aux seules fins de permettre la connexion que Vous demandez, sur le fondement de l'exécution du contrat, et font l'objet de mesures de sécurité renforcées compte tenu de leur sensibilité.

Données de paiement. Les données bancaires nécessaires au paiement de Votre Abonnement sont directement collectées et traitées par Notre Prestataire Technique Stripe. Nous ne conservons Nous-mêmes aucune donnée de carte bancaire.

Communications. Nous collectons et traitons Vos Données Personnelles afin de satisfaire à toute question, demande ou retour que Vous Nous soumettez, y compris Vos informations d'identification (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone et toute autre Donnée que Vous communiquez volontairement) et le contenu du message que Vous Nous envoyez. La base légale de ce traitement réside dans (i) Votre consentement et (ii) Notre intérêt légitime à développer Nos relations avec Nos prospects, clients et partenaires.

Conservation des Données

Nous conservons Vos Données aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, Vous fournir les informations que Vous avez demandées, et Nous conformer à toutes les lois applicables.

Données de Compte : pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis archivées pendant la durée de prescription légale applicable ;

Données relatives à la Licence et à l'Appareil : pendant la durée de l'Abonnement et de la Licence associée, puis pendant la durée nécessaire à la gestion d'éventuels litiges ;

Clé(s) SSH : pendant la durée d'utilisation de la fonctionnalité de connexion au gestionnaire de code source, et supprimée(s) dès sa désactivation ;

Données de communication : pendant la durée nécessaire au traitement de Votre demande.

En dehors des cas spécifiques décrits par la loi, la période de conservation des Données est de cinq (5) ans. Pendant cette durée, si Nous considérons qu'il n'est pas nécessaire de conserver Vos Données dans la base de données active, elles seront archivées et Nous veillerons à ce que leur accès soit limité à un nombre restreint de personnes ayant un besoin réel d'y accéder.

Autres informations

Vous n'êtes jamais contraint de fournir les Données Personnelles que Nous Vous demandons. Néanmoins, Nous attirons Votre attention sur le fait que si Vous refusez, l'accès au Site et/ou à l'Application pourra être limité, suspendu, voire impossible.

En tout état de cause, et indépendamment de la finalité recherchée par le traitement en question, Nous nous conformons à un principe strict de minimisation des données et ne collectons donc que les Données Personnelles nécessaires aux fins susmentionnées.

Le Site et l'Application ne sont pas destinés à être utilisés par des mineurs de moins de quinze ans, conformément à l'article 45 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Si Vous avez moins de quinze ans, veuillez ne pas soumettre de Données sur le Site ou dans l'Application en l'absence du consentement conjoint d'un titulaire de l'autorité parentale.

Vos droits

Nous Vous informons que Vous bénéficiez des droits suivants concernant le traitement de Vos Données Personnelles, conformément aux dispositions des articles 15 à 22 du RGPD :

un droit d'accès aux Données Personnelles collectées ;

un droit de rectification et/ou d'effacement des Données Personnelles collectées ;

un droit à la limitation du traitement effectué ;

un droit à la portabilité des Données Personnelles.

Conformément à l'article 85 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, Vous avez également le droit de définir des directives relatives au sort de Vos Données Personnelles après Votre décès.

Afin d'exercer Vos droits ou pour toute question relative à la vie privée, Vous devez en faire la demande, accompagnée d'une preuve de Votre identité, par email à marine@meteorfactory.dev.

Nous traiterons les demandes dans un délai raisonnable en tenant compte de la complexité et du nombre de demandes. Nous nous efforcerons de répondre sans retard excessif et au plus tard dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande. Nous pouvons étendre ce délai à trois (3) mois en cas de demande complexe.

L'exercice des droits offerts par le RGPD est en pratique gratuit. Toutefois, lorsque Vos demandes sont susceptibles d'entraîner des coûts importants, Vous pouvez être amené à en supporter une partie.

Enfin, en cas de litige, Vous avez la possibilité de saisir l'autorité de contrôle compétente, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (« CNIL »), afin d'introduire une réclamation. Les coordonnées de la CNIL sont disponibles sur son site internet.